La vague de froid approche ! Quelles sont vos obligations ?

Vos salariés vont travailler au froid ? Soyez prudents…

Le froid peut rendre le travail difficilement supportable et créer des risques pour la santé : hypothermie, bronchites chroniques…

Le code du travail ne définit pas de température minimale à respecter sur un lieu de travail, il n’impose qu’une « température convenable ».

Néanmoins, selon l’Institut National de Recherche et de Sécurité lorsque la température ambiante est inférieure à 5°C, vous devez être particulièrement vigilant, car il existe des risques pour vos salariés. Il faut également rester vigilant si la température est comprise entre 5°C et 15°C. Elle peut être une source d’inconfort, notamment pour tous les travaux sédentaires ou de pénibilité légère.

En tout état de cause, il vous appartient de prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et la santé de vos salariés en cas d’exposition au froid. Ainsi, vous êtes tenus de mettre à la disposition des travailleurs trois litres d’eau, au moins, par jour et par travailleur. Les postes de travail extérieurs doivent être aménagés de telle façon que les travailleurs soient protégés, dans la mesure du possible, contre les conditions atmosphériques telles que les intempéries.

Enfin, les locaux fermés, où le personnel est appelé à séjourner, doivent être chauffés pendant la saison froide. Le chauffage doit être assuré de telle façon qu'il maintienne une température convenable et ne donne lieu à aucune émanation délétère.

Nous vous recommandons bien en amont de prendre les mesures d’organisation suivantes :

• Informer les salariés sur les risques liés au froid ;
• Chauffer les locaux de travail : Une température minimum de 12°C dans les ateliers est préconisée (les températures moyennes acceptables pour les activités physiques légères sont de 18 à 20°C, et de 15 à 17°C pour les activités physiques intenses) ;
• Fournir gratuitement à vos salariés travaillant en extérieur des vêtements qui protègent du froid et des intempéries ;
• Maintenir une température intérieure à 18 °C au moins lorsque les locaux sont affectés à l’hébergement (R. 4228-28 C. Trav) ;
• Afficher une note de service dans l’entreprise afin de rappeler à vos salariés les réflexes à adopter pour se prémunir contre les risques liés au froid (plusieurs couches de vêtements mais permettant une mobilité et une dextérité optimale, protection thermique de la tête, chaussures antidérapantes avec une bonne isolation thermique, vêtement imperméable en cas de pluie…).

Exemple de Modèle de note de service à afficher dans l’entreprise :

A l’attention des salariés :

Afin de vous prémunir contre les risques liés au froid nous vous rappelons quelques réflexes à adopter :

► Préférer plusieurs couches de vêtements à un seul vêtement épais. La couche la plus près du corps doit être isolante et doit éloigner l’humidité de la peau afin de la maintenir sèche.

► Choisissez des vêtements permettant une mobilité et une dextérité optimale et assurant le meilleur compromis possible entre le niveau de protection et les exigences inhérentes à la tâche à effectuer.

► Assurez-vous une bonne protection thermique de la tête.

► Prévoyez des chaussures antidérapantes et pourvues d’une bonne isolation thermique.

► Pour des travaux par temps de pluie ou de neige, prévoyez un vêtement imperméable.